Déposée le 12 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « traiteur.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-27 du 4 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT domicilié(e) BAT THALES B, 2000 ROUTE DES LUCIOLES - 06410 - BIOT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEQUOIASOFT, M. GUYOT PATRICE domicilié(e) BAT THALES B, 2000 ROUTE DES LUCIOLES - 06410 - BIOT - France.
La marque traiteur.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEQUOIASOFT, SAS - BAT THALES B, 2000 ROUTE DES LUCIOLES - 06410 - BIOT - France
SEQUOIASOFT, M. GUYOT PATRICE - BAT THALES B, 2000 ROUTE DES LUCIOLES - 06410 - BIOT - France
Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Logiciels (programmes enregistrés) ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;
Services hôteliers.
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